{"id":2379,"date":"2025-12-09T07:14:44","date_gmt":"2025-12-09T07:14:44","guid":{"rendered":"https:\/\/www.airoceangroup.ebdigital.ma\/Charter\/?page_id=2379"},"modified":"2025-12-09T07:24:21","modified_gmt":"2025-12-09T07:24:21","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.airoceangroup.ebdigital.ma\/Charter\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Ce Contrat de Service de Vol Charter (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u201cContrat\u201d) est consid\u00e9r\u00e9 comme faisant partie int\u00e9grante de la Proposition de Vol Charter soumise par \u201cAIR OCEAN MAROC\u201d (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u201cAOM\u201d) situ\u00e9e au No1 Rue Battani, Agdal, Rabat, Maroc, pour la fourniture de Services de Vol Charter (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s \u201cService\u201d). Toute d\u00e9rogation aux termes et conditions stipul\u00e9s ci-dessous ne sera valable qu\u2019en cas de confirmation \u00e9crite de la part d\u2019AOM.

<\/p>

  1. Confirmation de Vol<\/strong>\u00a0: Ce Contrat ne sera contraignant que si le client accepte l\u2019offre soumise par AOM par \u00e9crit. La r\u00e9ception de la confirmation \u00e9crite du client ne sera pas consid\u00e9r\u00e9e comme une confirmation des Services par AOM et sera soumise \u00e0 la disponibilit\u00e9 de l\u2019avion, \u00e0 l\u2019obtention des droits de trafic, des permis de survol, des cr\u00e9neaux horaires et de toutes les approbations gouvernementales et op\u00e9rationnelles n\u00e9cessaires. Dans le cas o\u00f9 les autorisations li\u00e9es \u00e0 la prestation des Services ne seraient pas accord\u00e9es par des tiers, AOM ne pourra \u00eatre tenue responsable de tels cas. Dans de telles circonstances, AOM se r\u00e9serve le droit de demander une compensation au client pour les d\u00e9penses engag\u00e9es.

    <\/li>
  2. Co\u00fbt du Service<\/strong>\u00a0:
    La proposition couvre le prix des services de vol charter standard incluant les composants suivants, sauf indication contraire dans les termes et conditions sp\u00e9ciales :
    • Tous les co\u00fbts d\u2019exploitation engag\u00e9s en relation avec le Service, qu\u2019ils s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019avion lui-m\u00eame, \u00e0 l\u2019\u00e9quipage de vol, \u00e0 la responsabilit\u00e9 civile des tiers et \u00e0 l\u2019assurance de l\u2019avion et, en particulier, les co\u00fbts de carburant et de lubrifiant.<\/li>
    • Les salaires et indemnit\u00e9s de l\u2019\u00e9quipage de vol.<\/li>
    • Les co\u00fbts de maintenance de l\u2019avion, les co\u00fbts de soutien et diverses redevances ou taxes pay\u00e9es en relation avec le Service. Tous les autres co\u00fbts pouvant \u00eatre engag\u00e9s en relation avec le Service et non couverts par le prix seront \u00e0 la charge du client. Les frais de d\u00e9givrage seront refactur\u00e9s au client selon le tarif factur\u00e9 par l\u2019a\u00e9roport en question. Le client assurera son propre transport des villes de d\u00e9part et d\u2019arriv\u00e9e \u00e0 l\u2019a\u00e9roport. AOM se r\u00e9serve le droit de modifier le prix du Service pour tenir compte de toute augmentation du co\u00fbt du carburant, des frais d\u2019atterrissage suppl\u00e9mentaires, des frais suppl\u00e9mentaires pour les heures d\u2019ouverture prolong\u00e9es et de l\u2019assurance suppl\u00e9mentaire pour les pays \u00e0 haut risque. Les produits sp\u00e9ciaux, en particulier la restauration sp\u00e9cifique, font l\u2019objet d\u2019une proposition s\u00e9par\u00e9e et ne sont pas inclus dans le prix. En cas de co\u00fbt op\u00e9rationnel impr\u00e9vu (par exemple, refus de stationnement pour une escale, etc.) ou de taxe suppl\u00e9mentaire ou de modification de taxe applicable et publi\u00e9e par un a\u00e9roport concern\u00e9, AOM facturera le client en cons\u00e9quence. Si le nombre de passagers est inf\u00e9rieur \u00e0 celui convenu dans le contrat, aucune compensation financi\u00e8re ne sera accord\u00e9e apr\u00e8s le vol. En revanche, AOM se r\u00e9serve le droit de demander au client un co\u00fbt suppl\u00e9mentaire pour chaque passager suppl\u00e9mentaire \u00e0 bord.

      <\/li><\/ul><\/li>
    • Modalit\u00e9s de Paiement<\/strong>\u00a0:
      Apr\u00e8s la signature du contrat et des Termes et Conditions G\u00e9n\u00e9rales, le client doit effectuer les paiements suivants pour valider le vol :
      • 25 % du montant total dans les 24 heures suivant la signature du contrat.<\/li>
      • 50 % du montant total 10 jours avant le vol.<\/li>
      • 100 % du montant total 72 heures avant le vol. Dans le cas o\u00f9 le client effectuera le paiement par carte de cr\u00e9dit, 3 % du prix propos\u00e9 seront factur\u00e9s au client. Ces r\u00e8glements d\u00e9clenchent la r\u00e9servation ferme et d\u00e9finitive de l\u2019avion. Tant que AOM n\u2019aura pas re\u00e7u ces paiements, l\u2019avion ne sera pas r\u00e9serv\u00e9. Apr\u00e8s l\u2019expiration de ces d\u00e9lais et sans r\u00e9ception de ces paiements, AOM se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler la commande de service, ce qui donnera lieu aux p\u00e9nalit\u00e9s pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article ci-dessus.

        <\/li><\/ul><\/li>
      • Politique d\u2019Annulation ou Retard des Op\u00e9rations par le Client<\/strong>\u00a0:
        Si le client souhaite annuler un vol ou des vols faisant l\u2019objet de cet accord, les taux suivants seront pay\u00e9s imm\u00e9diatement par le client \u00e0 l\u2019interm\u00e9diaire en tant que compensation convenue :
        • 25 % du prix du charter si annul\u00e9 apr\u00e8s l\u2019\u00e9change de contrats.<\/li>
        • 50 % du prix du charter si annul\u00e9 dans les 7 jours avant l\u2019heure pr\u00e9vue de d\u00e9part (STD).<\/li>
        • 75 % du prix du charter si annul\u00e9 72 heures avant l\u2019heure pr\u00e9vue de d\u00e9part (STD).<\/li>
        • 100 % du prix du charter si annul\u00e9 dans les 24 heures avant l\u2019heure pr\u00e9vue de d\u00e9part (STD). Le paiement doit \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9 et refl\u00e9t\u00e9 dans le compte d\u2019AIR OCEAN MAROC avant l\u2019heure pr\u00e9vue de d\u00e9part (STD).

          <\/li><\/ul><\/li>
        • Service \u00e0 Bord<\/strong>\u00a0:
          Les services standards sont inclus : caf\u00e9, th\u00e9, p\u00e2tisseries ou snacks sal\u00e9s\/sucr\u00e9s, presse quotidienne, boissons, rafra\u00eechissements. Les demandes de restauration sp\u00e9cifique font l\u2019objet d\u2019une proposition sp\u00e9cifique et doivent \u00eatre faites au moins 24 heures avant le d\u00e9part.

          <\/li>
        • Marchandises Dangereuses<\/strong>\u00a0: Le passager ne sera pas autoris\u00e9 \u00e0 confier des marchandises dangereuses pour le transport par avion conform\u00e9ment \u00e0 la norme IATA.

          <\/li>
        • Bagages<\/strong>\u00a0: AOM se r\u00e9serve le droit de d\u00e9terminer la quantit\u00e9 de bagages ou de charge \u00e0 emporter. AOM a toujours le droit de v\u00e9rifier les bagages pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9.

          <\/li>
        • Annulation d\u2019un Vol<\/strong>\u00a0: En cas de conditions m\u00e9t\u00e9orologiques d\u00e9favorables, de probl\u00e8mes techniques ou de tout probl\u00e8me impr\u00e9vu \u00e9chappant au contr\u00f4le d\u2019AOM, AOM se r\u00e9serve le droit de reprogrammer le programme de vol ou d\u2019annuler le vol.

          <\/li>
        • Validit\u00e9 de la Proposition<\/strong>\u00a0: Sauf accord contraire \u00e9crit, cette proposition est valable\/limit\u00e9e \u00e0 7 (sept) jours.

          <\/li>
        • Protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong>\u00a0: Aucune donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u2019est collect\u00e9e \u00e0 votre insu. Dans une logique de respect de la vie priv\u00e9e, Air Ocean Maroc s\u2019engage \u00e0 ce que la collecte et le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel soient effectu\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b009-08 du 18 f\u00e9vrier 2009 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.

          <\/li><\/ol>

          Aucune donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u2019est c\u00e9d\u00e9e \u00e0 des tiers.<\/p>

          a. Formulaire de contact<\/strong><\/p>

          Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel communiqu\u00e9es \u00e0 Air Ocean Maroc via le formulaire de contact sont utilis\u00e9es uniquement pour r\u00e9pondre aux requ\u00eates de l\u2019utilisateur.<\/p>

          Elles ne sont accessibles qu\u2019aux services comp\u00e9tents, ne sont communiqu\u00e9es \u00e0 aucun tiers et sont conserv\u00e9es pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019instruction des requ\u00eates.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          Conditions g\u00e9n\u00e9rales Ce Contrat de Service de Vol Charter (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u201cContrat\u201d) est consid\u00e9r\u00e9 comme faisant partie int\u00e9grante de la Proposition de Vol Charter soumise par \u201cAIR OCEAN MAROC\u201d (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u201cAOM\u201d) situ\u00e9e au No1 Rue Battani, Agdal, Rabat, Maroc, pour la fourniture de Services de Vol Charter (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s \u201cService\u201d). Toute d\u00e9rogation aux termes et conditions stipul\u00e9s ci-dessous ne sera valable qu\u2019en cas de confirmation \u00e9crite de la part d\u2019AOM. Confirmation de Vol\u00a0: Ce Contrat ne sera contraignant que si le client accepte l\u2019offre soumise par AOM par \u00e9crit. La r\u00e9ception de la confirmation \u00e9crite du client ne sera pas consid\u00e9r\u00e9e comme une confirmation des Services par AOM et sera soumise \u00e0 la disponibilit\u00e9 de l\u2019avion, \u00e0 l\u2019obtention des droits de trafic, des permis de survol, des cr\u00e9neaux horaires et de toutes les approbations gouvernementales et op\u00e9rationnelles n\u00e9cessaires. Dans le cas o\u00f9 les autorisations li\u00e9es \u00e0 la prestation des Services ne seraient pas accord\u00e9es par des tiers, AOM ne pourra \u00eatre tenue responsable de tels cas. Dans de telles circonstances, AOM se r\u00e9serve le droit de demander une compensation au client pour les d\u00e9penses engag\u00e9es. Co\u00fbt du Service\u00a0: La proposition couvre le prix des services de vol charter standard incluant les composants suivants, sauf indication contraire dans les termes et conditions sp\u00e9ciales : Tous les co\u00fbts d\u2019exploitation engag\u00e9s en relation avec le Service, qu\u2019ils s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019avion lui-m\u00eame, \u00e0 l\u2019\u00e9quipage de vol, \u00e0 la responsabilit\u00e9 civile des tiers et \u00e0 l\u2019assurance de l\u2019avion et, en particulier, les co\u00fbts de carburant et de lubrifiant. Les salaires et indemnit\u00e9s de l\u2019\u00e9quipage de vol. Les co\u00fbts de maintenance de l\u2019avion, les co\u00fbts de soutien et diverses redevances ou taxes pay\u00e9es en relation avec le Service. Tous les autres co\u00fbts pouvant \u00eatre engag\u00e9s en relation avec le Service et non couverts par le prix seront \u00e0 la charge du client. Les frais de d\u00e9givrage seront refactur\u00e9s au client selon le tarif factur\u00e9 par l\u2019a\u00e9roport en question. Le client assurera son propre transport des villes de d\u00e9part et d\u2019arriv\u00e9e \u00e0 l\u2019a\u00e9roport. AOM se r\u00e9serve le droit de modifier le prix du Service pour tenir compte de toute augmentation du co\u00fbt du carburant, des frais d\u2019atterrissage suppl\u00e9mentaires, des frais suppl\u00e9mentaires pour les heures d\u2019ouverture prolong\u00e9es et de l\u2019assurance suppl\u00e9mentaire pour les pays \u00e0 haut risque. Les produits sp\u00e9ciaux, en particulier la restauration sp\u00e9cifique, font l\u2019objet d\u2019une proposition s\u00e9par\u00e9e et ne sont pas inclus dans le prix. En cas de co\u00fbt op\u00e9rationnel impr\u00e9vu (par exemple, refus de stationnement pour une escale, etc.) ou de taxe suppl\u00e9mentaire ou de modification de taxe applicable et publi\u00e9e par un a\u00e9roport concern\u00e9, AOM facturera le client en cons\u00e9quence. Si le nombre de passagers est inf\u00e9rieur \u00e0 celui convenu dans le contrat, aucune compensation financi\u00e8re ne sera accord\u00e9e apr\u00e8s le vol. En revanche, AOM se r\u00e9serve le droit de demander au client un co\u00fbt suppl\u00e9mentaire pour chaque passager suppl\u00e9mentaire \u00e0 bord. Modalit\u00e9s de Paiement\u00a0: Apr\u00e8s la signature du contrat et des Termes et Conditions G\u00e9n\u00e9rales, le client doit effectuer les paiements suivants pour valider le vol : 25 % du montant total dans les 24 heures suivant la signature du contrat. 50 % du montant total 10 jours avant le vol. 100 % du montant total 72 heures avant le vol. Dans le cas o\u00f9 le client effectuera le paiement par carte de cr\u00e9dit, 3 % du prix propos\u00e9 seront factur\u00e9s au client. Ces r\u00e8glements d\u00e9clenchent la r\u00e9servation ferme et d\u00e9finitive de l\u2019avion. Tant que AOM n\u2019aura pas re\u00e7u ces paiements, l\u2019avion ne sera pas r\u00e9serv\u00e9. Apr\u00e8s l\u2019expiration de ces d\u00e9lais et sans r\u00e9ception de ces paiements, AOM se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler la commande de service, ce qui donnera lieu aux p\u00e9nalit\u00e9s pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article ci-dessus. Politique d\u2019Annulation ou Retard des Op\u00e9rations par le Client\u00a0: Si le client souhaite annuler un vol ou des vols faisant l\u2019objet de cet accord, les taux suivants seront pay\u00e9s imm\u00e9diatement par le client \u00e0 l\u2019interm\u00e9diaire en tant que compensation convenue : 25 % du prix du charter si annul\u00e9 apr\u00e8s l\u2019\u00e9change de contrats. 50 % du prix du charter si annul\u00e9 dans les 7 jours avant l\u2019heure pr\u00e9vue de d\u00e9part (STD). 75 % du prix du charter si annul\u00e9 72 heures avant l\u2019heure pr\u00e9vue de d\u00e9part (STD). 100 % du prix du charter si annul\u00e9 dans les 24 heures avant l\u2019heure pr\u00e9vue de d\u00e9part (STD). Le paiement doit \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9 et refl\u00e9t\u00e9 dans le compte d\u2019AIR OCEAN MAROC avant l\u2019heure pr\u00e9vue de d\u00e9part (STD). Service \u00e0 Bord\u00a0: Les services standards sont inclus : caf\u00e9, th\u00e9, p\u00e2tisseries ou snacks sal\u00e9s\/sucr\u00e9s, presse quotidienne, boissons, rafra\u00eechissements. Les demandes de restauration sp\u00e9cifique font l\u2019objet d\u2019une proposition sp\u00e9cifique et doivent \u00eatre faites au moins 24 heures avant le d\u00e9part. Marchandises Dangereuses\u00a0: Le passager ne sera pas autoris\u00e9 \u00e0 confier des marchandises dangereuses pour le transport par avion conform\u00e9ment \u00e0 la norme IATA. Bagages\u00a0: AOM se r\u00e9serve le droit de d\u00e9terminer la quantit\u00e9 de bagages ou de charge \u00e0 emporter. AOM a toujours le droit de v\u00e9rifier les bagages pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9. Annulation d\u2019un Vol\u00a0: En cas de conditions m\u00e9t\u00e9orologiques d\u00e9favorables, de probl\u00e8mes techniques ou de tout probl\u00e8me impr\u00e9vu \u00e9chappant au contr\u00f4le d\u2019AOM, AOM se r\u00e9serve le droit de reprogrammer le programme de vol ou d\u2019annuler le vol. Validit\u00e9 de la Proposition\u00a0: Sauf accord contraire \u00e9crit, cette proposition est valable\/limit\u00e9e \u00e0 7 (sept) jours. Protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel\u00a0: Aucune donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u2019est collect\u00e9e \u00e0 votre insu. Dans une logique de respect de la vie priv\u00e9e, Air Ocean Maroc s\u2019engage \u00e0 ce que la collecte et le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel soient effectu\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b009-08 du 18 f\u00e9vrier 2009 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Aucune donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u2019est c\u00e9d\u00e9e \u00e0 des tiers. a. Formulaire de contact Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel communiqu\u00e9es \u00e0 Air Ocean Maroc via le formulaire de contact sont utilis\u00e9es uniquement pour r\u00e9pondre aux requ\u00eates de l\u2019utilisateur. 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